MENTIONS LÉGALES
Conformément aux dispositions des articles 6-III et 19 de la Loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la Confiance dans l’économie numérique, nous portons à la connaissance des utilisateurs et visiteurs du site : www.justinechanal.com les informations suivantes :
1.ÉDITEUR DU SITE
Nom de l’entreprise propriétaire: Justine Chanal
Forme: Entrepreneur Individuel
Représentée par: Justine Chanal
Siège social: 4 Bis Rue Courtois, 93500 PANTIN
N°SIRET : 88838693700030.
Téléphone : +33633941502
Adresse email : studio.justinechanal@gmail.com
Créateur et responsable de la publication: Justine Chanal
2.Hébergeur
Le Site est hébergé par la société OVH SAS, situé 2 rue Kellermann – BP 80157 – 59053 Roubaix Cedex 1, (contact téléphonique ou email : 1007).
3. DESCRIPTION DES SERVICES
Le site www.justine.chanal.com s’efforce de fournir des informations aussi précises que possible sur l’ensemble des activités de l’entreprise. Cependant, le propriétaire ne pourra être tenue responsable des omissions, des inexactitudes ou d’éventuels oublis dans la mise à jour, qu’ils soient de son fait ou du fait des tiers partenaires qui lui fournissent ces informations.
Toutes les informations proposées sur le site sont données à titre indicatif, sont non exhaustives, et sont susceptibles d’évoluer. Elles sont données sous réserve de modifications ayant été apportées depuis leur mise en ligne. Les photographies reproduisant des produits proposés à la vente ne sont pas contractuelles.
4. PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE ET CONTREFAÇONS
Justine Chanal est propriétaire des droits de propriété intellectuelle sur tous les éléments accessibles sur le site, notamment les illustrations, les graphismes, les logos, les pictogrammes, les icônes, les textes, etc.
Toute reproduction, représentation, modification, adaptation, imitation ou publication, total ou partielle, des éléments du site cité ci-dessus, sans l’autorisation expresse de l’Editeur sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.
5.RESPONSABILITÉ
La responsabilité de l’Editeur ne peut être engagée en cas de défaillance, panne ou interruption empêchant l’accès au Site ou limitant son usage.
Le matériel de connexion et de navigation utilisée relève de la seule responsabilité de son utilisateur, lequel doit prendre toutes les mesures appropriées pour protéger son matériel, s’agissant notamment d’attaques virales.
L’Editeur décline toute responsabilité résultant d’une intrusion frauduleuse d’un tiers ayant entrainé une modification des informations présentées sur le Site.